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XIXe siècle
Plus d'articles...
- 7 août 1826, serment de Saxod Etienne sindic
- 4 avril 1826, installation d'un sindic
- 4 avril 1826, présentation d'un sindic
- 4 avril 1826, présentation de trois conseillers
- 10 janvier 1826, le conseil assigné
- 25 novembre 1825, remplacement de Vieux Joseph
- 25 novembre 1825, remplacement du sindic
- 3 novembre 1825, les vieux bois du presbytère
- 19 octobre 1825, coupe de bois
- 12 octobre 1825, bois aux enchères
- 6 août 1825, le grand tableau de l'autel
- 30 juillet 1825, coupe herbe et feuilles
- 29 juin xxx 1825, fonds engagés concernant la pièce de terre au lieu dit Bacchus
- 29 juin 1825, délibération concernant la pièce de terre au lieu dit Bacchus
- 25 mai 1825, délibération concernant les réparations à faire sur deux chemins
- 25 mai 1825, délibération concernant les réparations à faire sur le chemin
- 28 mars 1825, déclaration des bois
- 28 mars 1825, serment d'Etienne Excoffier
- 21 février 1825, Joseph Excoffier nommé garde champêtre
- 22 janvier 1825 délibération, prestation de serment de Pierre Magnin
- 22 janvier 1825, serment de Pierre Magnin
- Fin décembre 1824, renouvellement d'un vice syndi
- 29 septembre 1824,délibération
- Pompes portatives 1824
- 8 août 1824, travaux à faire sur les routes
- 8 août 1824, garde
- 8 août 1824, 3 candidats
- 1 août 1824,expédition des ouvrages et réparation
- Adjudication à la bougie 1824
- 20 mai 1824, octrois
- 20 mai 1824
- 19 avril 1824
- 19 avril 1824 une multitude de moutons
- 19 avril 1824, erreur sur la nomination
- 19 avril 1824, pétition route de Charli
- 25 février 1824 François Saxod
- 2 février 1824, demande de fonds à Monsieur l'intendant pour plaider
- 20 décembre 1823, renouvellement du vice syndic
- 20 décembre 1823, pétition faite pour Etienne Philippe et Joseph Suchet
- 20 décembre 1823, fourniture à l'armée
- 20 décembre 1823, renouvellement d'un syndic
- 20 novembre 1823, prestation de serment de Mathieu Philippe
- 15 novembre 1823, réquisition pour l'armée 1° 3 coupes de froment
- 17 septembre 1823, Monsieur l'intendant il n'y a jamais existé aucune école rière ladite commune
- 6 juillet 1823, contestations des habitants de Cernex
- 22 juin 1823, nomination d'un garde champêtre
- 22 juin 1823, pièce de terre au lieu dit Bacchus
- 25 mai 1823, réparation de l'intérieur de l'église
- 4 mai 1823, nomination
- 6 mai 1823, pièce de terre lieu dit à Bacchus
- 1 février 1823, nomination d'un vice sindic
- Bois & forêts 1823
- L'école de Cernex, un peu d'histoire
- 18 mars 1822, vente d'une coupe de bois
- 18 mars 1822, coupe de bois
- 18 mars 1822, réparation indispensable de la clôture du cimetière
- 16 février 1822, prestation de serment de François Magnin
- 7 novembre 1821, renouvellement du vice sindic
- 20 juillet 1821, réparation de l'église
- 15 mars 1821, 23 journaux a couper
- 7 décembre 1820, renouvellement vice sindic
- 23 novembre 1820, prestation de serment de François Saxod
- 23 novembre 1823 Les routes de la commune de cernex
- 7 novembre 1820, vérification des comptes
- 3 novembre 1820, vente de la coupe d'un bois
- 25 septembre 1820, reddition des comptes de l'exercice de 1819
- 6 juin 1820, couvert presbytère
- 25 mai 1820, herbes de la commune
- 23 mars 1820, 60 journaux situés sur le mont Sion lieu dit Bacchus
- 23 mars 1820, prestation de serment de François Saxod
- 21 février 1820, budget 1820
- 20 mars 1819, tableau pour le remplacement de François Charpinaz
- 6 mars 1818, tableau pour remplacement du Sieur CharpinaZ conseiller décédé
- 21 octobre 1819, reddition des comptes de 1818
- 22 août 1819, expédition à faire au presbytère
- 8 août 1819, couvert à neuf du presbytère
- 3 août 1819, cahier des charges du couvert à neuf du presbytère
- 30 mars 1819, délibération concernant le budget de 1819
- Décembre 1818, reddition des comptes de 1817
- 5 juillet 1818, réparation du presbytère
- 16 juin 1816, comptes
- 27 mai 1818, prestation de serment de Pierre Magnin
- 30 mars 1818, Prestation de Serment du Sieur François Dunand
- 25 mars 1818, réduction d'impôts
- 6 mars 1818, tableau pour remplacement du Sieur Charpinaz conseiller décédé
- Registre des délibérations 1816
- 20 juillet 1816 Réparation du presbytère
- Nommer un garde champêtre 20 juillet 1816
- 16 juin 1816, comptes
- 1816 ZONE FRANCHE
- 21 octobre 1832 vente coupe de bois de Chatenulaz
- 20 octobre 1832 coupe de bois à Chatenulaz
- 4 septembre 1832 Délibération relative à la nomination d'un conseiller du vice syndic*, et du remplacement de la moitié du conseil
- 19 juillet 1832 Délibération concernant les réparations faites à l'église
- 1 juillet 1832 impôt extraordinaire pour achever les réparations à faire au presbytère
- 1 juillet 1832 prestation de serment de François Magnin conseiller & François Favre adjoint au conseil
- 1 mai 1832 Albert Charpinaz nommé conseiller
- 1 mai 1832 douze candidats pour remplacer la moitié du conseil double
- 23 avril 1832 vente remplacement du Sieur Gallay
- 23 avril 1832, proposition de candidats pour remplacer Gallay François
- 4 avril 1832 vente coupe de bois à Chatenulaz
- 4 avril 1832 François fils de feu François Jacquet nommé garde champêtre
- 4 avril 1832, prestation de serment de Jean Gruaz conseiller
- 4 avril 1832, François fils de feu François Jacquet proposé comme garde champêtre
- 4 avril 1832, vendre une partie de la coupe bois broussaille lieu dit Chatenulaz
- 19 mars 1832, installation du sieur Mathieu Philippe syndic
- 19 mars 1832 procéder à la nomination de trois candidats pour remplacer le syndic
- 19 mars 1832, trois candidats pour le remplacement de sieur Mathieu Philippe
- 2 mars 1832, réception d'œuvre des ouvrages fait par Antoine Constantin au presbytère
- Philippe Mathieu nommé Syndic par la Vice-Intendance de Carouge 1832
- 17 novembre 1831, réception d'œuvre des ouvrages fait en charpente au presbytère
- 7 juillet 1831, tableau des candidats pour le renouvellement du syndic
- 7 juillet 1831, Le conseil autorise monsieur le percepteur à acquitter le mandat
- 7 juillet 1831, Les dits conseillers et plus forts imposés ont l'honneur d'exposer ci Monsieur l'Intendant que la demande faite par le conseil de la commune de Vers est injuste
- 27 juin 1831, remplacement de Amédée Richard notaire royal
- 27 juin 1831, demande à M. l'intendant d'imposer la commune de six cent livres neuves du Piémont pour les réparations du presbytère
- 8 juin 1831, Réponse à la Province de Carouge concernant l'entretien route St Julien - Chambéry 1831
- 5 juin 1831, nomination du garde champêtre Mathieu Jacquet
- 1 mai 1831, nomination du garde champêtre jean fils de Gaspard Saxod
- 1 mai 1831, cahier des charges des biens communaux qu'ils se disposent d'acenser
- 25 avril 1831, Lettre du garde forestier à la province de Carouge
- 24 avril 1831, 1200 livres neuves de Piémont pour payer les entrepreneurs en menuiseries et charpenteries dans l'intérieur du presbytère
- 19 mars 1831, problèmes sur la coupe de bois du bois chardon
- 19 mars 1831, acensement des communaux approuvé par l'Intendant
- 19 mars 1831, acensement des communaux pour faire face à la somme de 800 £ neuves
- 19 mars 1831, vente de la coupe de bois de bois chardon
- 5 février 1831, Nous Vice-Intendant de la Province de Carouge
- Province de Carouge entretien route St Julien - Chambéry 1831
- 30 novembre 1830, donné lecture de la missive de M. l'Intendant relative aux dépenses du presbytère
- 30 novembre 1830, missive de M. l'Intendant relative aux dépenses du presbytère
- 19 novembre 1830, réception d'œuvre des ouvrages en maçonnerie du presbytère
- 7 novembre 1830, travaux du presbytère
- 17 août 1830, M. l'Intendant de la province de Carouge concernant la souscription pour le presbytère que la plupart ont signés
- 17 août 1830, Monsieur l'Intendant pour qu'il vous plaise lui indiquer la marche que le conseil aura à tenir dès aujourd'hui, pour contraindre les réticents qui ne voudront pas faire leur tâche
- 1830, Gaspard Philippe et Jean Louis Christin disent qu'ils ont déjà fait chacun deux corvées avec leurs bœufs et chariots pour la construction du presbytère
- 20 juillet 1830, délibération concernant la taxe du bétail
- 20 juillet 1830, délibération pour répondre à la missive de M. L'intendant
- Mauvais renseignements sur Cusin dit Crozet, Vice-Intendance de la Province de Carouge 1830
- 29 mai 1830, délibération pour indiquer les moyens qu'ils ont pour payer les entrepreneurs
- 29 mai 1830, Soumission passée à Joseph Lavorel concernant le presbytère
- 6 mai 1830, acte de vente de la coupe de bois
- 2 mai 1830, coupe de bois
- 2 mai 1830, adjudication des travaux à faire au presbytère
- 27 avril 1830, tableau des candidats
- 22 avril 1830, nomination d'un conseiller
- 1 avril 1830, reconstruction du pont sur les Usses
- 21 avril 1830, demande à l'intendant pour la nomination de Joseph Charrière comme garde champêtre pour la somme de 50 livres neuves du Piémont
- 28 mars 1830, réparations pour le presbytère
- 21 mars 1830, toute la commune vota une somme de 800 £ neuves de piémont pour le presbytère
- 21 mars 1830, demande de réparations pour le presbytère
- 6 mars 1830, relatif à la coupe de bois
- 1 mars 1830, coupe de bois
- Classification des chemins 1830
- 10 mars 1828, demande de 137 livres neuves
- 22 septembre 1828, renouvellement du syndic
- 11 septembre 1828, nomination d'un garde vigne
- 7 décembre 1827, renouvellement d'un syndic
- 29 septembre 1827, coupe de bois pour subvenir aux dépenses
- 11 mai 1827, délibération relative à la fixation d'un cabaret
- 26 mars 1827, criée autorisée
- 12 février 1827, pour s'aider à subvenir aux dépenses12 février 1827, pour s'aider à subvenir aux dépenses
- 12 février 1827, Alexandre Excoffier
- 12 février 1827, délibération relative à l'acensement des communaux
- 2 avril 1827, mise à prix des biens communaux
- 2 février 1827, cahier des charges pour la mise à prix des communaux
- 12 février 1827, 3 candidats comme conseillers
- 28 août 1826, coupe de bois
- 28 août 1826, faire payer l'affouage
- 7 août 1826, remplacement
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Registres 1800-1826
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