Registres 1800-1826
Plus d'articles...
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7 août 1826, serment de Saxod Etienne sindic
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4 avril 1826, installation d'un sindic
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4 avril 1826, présentation d'un sindic
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4 avril 1826, présentation de trois conseillers
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10 janvier 1826, le conseil assigné
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25 novembre 1825, remplacement de Vieux Joseph
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25 novembre 1825, remplacement du sindic
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3 novembre 1825, les vieux bois du presbytère
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19 octobre 1825, coupe de bois
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12 octobre 1825, bois aux enchères
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6 août 1825, le grand tableau de l'autel
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30 juillet 1825, coupe herbe et feuilles
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29 juin xxx 1825, fonds engagés concernant la pièce de terre au lieu dit Bacchus
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29 juin 1825, délibération concernant la pièce de terre au lieu dit Bacchus
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25 mai 1825, délibération concernant les réparations à faire sur deux chemins
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25 mai 1825, délibération concernant les réparations à faire sur le chemin
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28 mars 1825, déclaration des bois
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28 mars 1825, serment d'Etienne Excoffier
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21 février 1825, Joseph Excoffier nommé garde champêtre
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22 janvier 1825 délibération, prestation de serment de Pierre Magnin
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22 janvier 1825, serment de Pierre Magnin
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Fin décembre 1824, renouvellement d'un vice syndi
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29 septembre 1824,délibération
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Pompes portatives 1824
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8 août 1824, travaux à faire sur les routes
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8 août 1824, garde
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8 août 1824, 3 candidats
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1 août 1824,expédition des ouvrages et réparation
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Adjudication à la bougie 1824
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20 mai 1824, octrois
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20 mai 1824
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19 avril 1824
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19 avril 1824 une multitude de moutons
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19 avril 1824, erreur sur la nomination
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19 avril 1824, pétition route de Charli
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25 février 1824 François Saxod
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2 février 1824, demande de fonds à Monsieur l'intendant pour plaider
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20 décembre 1823, renouvellement du vice syndic
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20 décembre 1823, pétition faite pour Etienne Philippe et Joseph Suchet
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20 décembre 1823, fourniture à l'armée
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20 décembre 1823, renouvellement d'un syndic
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20 novembre 1823, prestation de serment de Mathieu Philippe
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15 novembre 1823, réquisition pour l'armée 1° 3 coupes de froment
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17 septembre 1823, Monsieur l'intendant il n'y a jamais existé aucune école rière ladite commune
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6 juillet 1823, contestations des habitants de Cernex
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22 juin 1823, nomination d'un garde champêtre
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22 juin 1823, pièce de terre au lieu dit Bacchus
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25 mai 1823, réparation de l'intérieur de l'église
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4 mai 1823, nomination
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6 mai 1823, pièce de terre lieu dit à Bacchus
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1 février 1823, nomination d'un vice sindic
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Bois & forêts 1823
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L'école de Cernex, un peu d'histoire
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18 mars 1822, vente d'une coupe de bois
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18 mars 1822, coupe de bois
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18 mars 1822, réparation indispensable de la clôture du cimetière
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16 février 1822, prestation de serment de François Magnin
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7 novembre 1821, renouvellement du vice sindic
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20 juillet 1821, réparation de l'église
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15 mars 1821, 23 journaux a couper
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7 décembre 1820, renouvellement vice sindic
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23 novembre 1820, prestation de serment de François Saxod
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23 novembre 1823 Les routes de la commune de cernex
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7 novembre 1820, vérification des comptes
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3 novembre 1820, vente de la coupe d'un bois
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25 septembre 1820, reddition des comptes de l'exercice de 1819
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6 juin 1820, couvert presbytère
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25 mai 1820, herbes de la commune
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23 mars 1820, 60 journaux situés sur le mont Sion lieu dit Bacchus
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23 mars 1820, prestation de serment de François Saxod
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21 février 1820, budget 1820
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20 mars 1819, tableau pour le remplacement de François Charpinaz
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6 mars 1818, tableau pour remplacement du Sieur CharpinaZ conseiller décédé
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21 octobre 1819, reddition des comptes de 1818
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22 août 1819, expédition à faire au presbytère
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8 août 1819, couvert à neuf du presbytère
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3 août 1819, cahier des charges du couvert à neuf du presbytère
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30 mars 1819, délibération concernant le budget de 1819
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Décembre 1818, reddition des comptes de 1817
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5 juillet 1818, réparation du presbytère
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16 juin 1816, comptes
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27 mai 1818, prestation de serment de Pierre Magnin
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30 mars 1818, Prestation de Serment du Sieur François Dunand
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25 mars 1818, réduction d'impôts
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6 mars 1818, tableau pour remplacement du Sieur Charpinaz conseiller décédé
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Registre des délibérations 1816
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20 juillet 1816 Réparation du presbytère
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Nommer un garde champêtre 20 juillet 1816
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16 juin 1816, comptes
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1816 ZONE FRANCHE