Registres 1827-1843
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21 octobre 1832 vente coupe de bois de Chatenulaz
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20 octobre 1832 coupe de bois à Chatenulaz
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4 septembre 1832 Délibération relative à la nomination d'un conseiller du vice syndic*, et du remplacement de la moitié du conseil
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19 juillet 1832 Délibération concernant les réparations faites à l'église
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1 juillet 1832 impôt extraordinaire pour achever les réparations à faire au presbytère
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1 juillet 1832 prestation de serment de François Magnin conseiller & François Favre adjoint au conseil
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1 mai 1832 Albert Charpinaz nommé conseiller
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1 mai 1832 douze candidats pour remplacer la moitié du conseil double
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23 avril 1832 vente remplacement du Sieur Gallay
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23 avril 1832, proposition de candidats pour remplacer Gallay François
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4 avril 1832 vente coupe de bois à Chatenulaz
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4 avril 1832 François fils de feu François Jacquet nommé garde champêtre
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4 avril 1832, prestation de serment de Jean Gruaz conseiller
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4 avril 1832, François fils de feu François Jacquet proposé comme garde champêtre
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4 avril 1832, vendre une partie de la coupe bois broussaille lieu dit Chatenulaz
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19 mars 1832, installation du sieur Mathieu Philippe syndic
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19 mars 1832 procéder à la nomination de trois candidats pour remplacer le syndic
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19 mars 1832, trois candidats pour le remplacement de sieur Mathieu Philippe
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2 mars 1832, réception d'œuvre des ouvrages fait par Antoine Constantin au presbytère
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Philippe Mathieu nommé Syndic par la Vice-Intendance de Carouge 1832
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17 novembre 1831, réception d'œuvre des ouvrages fait en charpente au presbytère
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7 juillet 1831, tableau des candidats pour le renouvellement du syndic
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7 juillet 1831, Le conseil autorise monsieur le percepteur à acquitter le mandat
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7 juillet 1831, Les dits conseillers et plus forts imposés ont l'honneur d'exposer ci Monsieur l'Intendant que la demande faite par le conseil de la commune de Vers est injuste
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27 juin 1831, remplacement de Amédée Richard notaire royal
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27 juin 1831, demande à M. l'intendant d'imposer la commune de six cent livres neuves du Piémont pour les réparations du presbytère
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8 juin 1831, Réponse à la Province de Carouge concernant l'entretien route St Julien - Chambéry 1831
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5 juin 1831, nomination du garde champêtre Mathieu Jacquet
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1 mai 1831, nomination du garde champêtre jean fils de Gaspard Saxod
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1 mai 1831, cahier des charges des biens communaux qu'ils se disposent d'acenser
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25 avril 1831, Lettre du garde forestier à la province de Carouge
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24 avril 1831, 1200 livres neuves de Piémont pour payer les entrepreneurs en menuiseries et charpenteries dans l'intérieur du presbytère
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19 mars 1831, problèmes sur la coupe de bois du bois chardon
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19 mars 1831, acensement des communaux approuvé par l'Intendant
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19 mars 1831, acensement des communaux pour faire face à la somme de 800 £ neuves
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19 mars 1831, vente de la coupe de bois de bois chardon
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5 février 1831, Nous Vice-Intendant de la Province de Carouge
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Province de Carouge entretien route St Julien - Chambéry 1831
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30 novembre 1830, donné lecture de la missive de M. l'Intendant relative aux dépenses du presbytère
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30 novembre 1830, missive de M. l'Intendant relative aux dépenses du presbytère
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19 novembre 1830, réception d'œuvre des ouvrages en maçonnerie du presbytère
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7 novembre 1830, travaux du presbytère
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17 août 1830, M. l'Intendant de la province de Carouge concernant la souscription pour le presbytère que la plupart ont signés
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17 août 1830, Monsieur l'Intendant pour qu'il vous plaise lui indiquer la marche que le conseil aura à tenir dès aujourd'hui, pour contraindre les réticents qui ne voudront pas faire leur tâche
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1830, Gaspard Philippe et Jean Louis Christin disent qu'ils ont déjà fait chacun deux corvées avec leurs bœufs et chariots pour la construction du presbytère
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20 juillet 1830, délibération concernant la taxe du bétail
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20 juillet 1830, délibération pour répondre à la missive de M. L'intendant
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Mauvais renseignements sur Cusin dit Crozet, Vice-Intendance de la Province de Carouge 1830
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29 mai 1830, délibération pour indiquer les moyens qu'ils ont pour payer les entrepreneurs
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29 mai 1830, Soumission passée à Joseph Lavorel concernant le presbytère
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6 mai 1830, acte de vente de la coupe de bois
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2 mai 1830, coupe de bois
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2 mai 1830, adjudication des travaux à faire au presbytère
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27 avril 1830, tableau des candidats
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22 avril 1830, nomination d'un conseiller
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1 avril 1830, reconstruction du pont sur les Usses
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21 avril 1830, demande à l'intendant pour la nomination de Joseph Charrière comme garde champêtre pour la somme de 50 livres neuves du Piémont
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28 mars 1830, réparations pour le presbytère
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21 mars 1830, toute la commune vota une somme de 800 £ neuves de piémont pour le presbytère
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21 mars 1830, demande de réparations pour le presbytère
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6 mars 1830, relatif à la coupe de bois
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1 mars 1830, coupe de bois
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Classification des chemins 1830
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10 mars 1828, demande de 137 livres neuves
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22 septembre 1828, renouvellement du syndic
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11 septembre 1828, nomination d'un garde vigne
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7 décembre 1827, renouvellement d'un syndic
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29 septembre 1827, coupe de bois pour subvenir aux dépenses
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11 mai 1827, délibération relative à la fixation d'un cabaret
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26 mars 1827, criée autorisée
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12 février 1827, pour s'aider à subvenir aux dépenses12 février 1827, pour s'aider à subvenir aux dépenses
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12 février 1827, Alexandre Excoffier
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12 février 1827, délibération relative à l'acensement des communaux
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2 avril 1827, mise à prix des biens communaux
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2 février 1827, cahier des charges pour la mise à prix des communaux
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12 février 1827, 3 candidats comme conseillers
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28 août 1826, coupe de bois
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28 août 1826, faire payer l'affouage
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7 août 1826, remplacement