30 mars 1818, Prestation de Serment du Sieur François Dunand

30 mars 1818, Prestation de Serment du Sieur François Dunand


Prestation de Serment du Sieur François Dunand

L'an mil huit cent dix huit et le trente du mois de Mars à Cernex dans la maison de Monsieur le Sindic* le conseil de Cernex dûment convoqué et assemblé en personnes des Sieurs François Charrière Sindic, François Vigne, Joseph Philippe, François Saxod, Conseillés anciens, et le Sieur François Dunand conseiller entrant, assisté de leur secrétaire soussigné le Sieur François Dunand nommé conseiller en remplacement du sieur François Charpinaz par ordonnance de Monsieur l'intendant de la province de Carouge en date du vingt Mars présent mois, a prêté serment entre les mains de Monsieur le Sindic de la manière suivante.

Je promet et jure sur les saintes évangiles d'être fidèle à Dieu et au Roy. De n'appartenir à aucune Société Secrète et Approuvée par Sa Majesté, en y appartenant d'y renoncer, d'exercer les fonctions qui me sont confiées avec exactitude et désintéressement , de la manière qui convient a un bon et fidèle Serviteur et sujet du Roy.

Marque de + François Dunand

Le Sieur François Saxod ainsi nommé vice Sindic par ordonnance suscitée, a aussi prêté le serment auprès de la manière suivante.

Je promet et jure sur les saintes évangiles d'être fidèle à Dieu et au Roy. De n'appartenir à aucune Société Secrète et Approuvée par Sa Majesté, en y appartenant d'y renoncer, d'exercer les fonctions qui me sont confiées avec exactitude et désintéressement , de la manière qui convient a un bon et fidèle Serviteur et sujet du Roy.

Signatures de F.Saxod, F Vigne, F Charrière, Marques de Joseph Philippe et de François Dunand

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* = Dans le Royaume de Sardaigne, le syndic est une fonction analogue à celle d'un maire français , créée avec le statut de 1848 promulgué par le roi Charles-Albert. Après avoir eu des consuls à sa tête, Nice (qui a longtemps appartenu au royaume de Piémont-Sardaigne) fut dirigée par un syndic de 1848 à 1860. En italien le terme correspondant est sindaco et en niçois sèndegue. Une réforme de ce système communal fut entreprise en 1738. Les assemblées générales furent alors supprimées, chaque commune aura son (ou ses) syndic(s), un conseil et un secrétaire sous le contrôle de l´intendant.

Crédit documentaire Archive de la Mairie, cahier de 1816 à 1826 page 9, traité et publié le 6 mars 2004 par Michel Weinstoerffer

Galerie XIXe siècle