Mentions légales
Site officiel de Cernex
Directeur de la publication
Vincent TISSOT, Maire de Cernex
Animation éditoriale, gestion et mise à jour
Commission communication et secrétariat de Cernex
Webmestre
Ecrire un courriel au webmestre mairiecernex@wanadoo.fr
Photographies
Certaines photos copyright Erwan BELLARD. Tout droits réservés.
Graphismes et Conception du site / Maintenance technique
Société Jericane EURL - Responsable Coletta Grégory
65 Rue Maurice Ravel | 74100 Ville-la-Grand
Contact:
infos@jericane.com
www.jericane.com
Plateforme technique
Système de Gestion de contenu Joomla!, logiciel libre distribué sous licence GNU/GPL.
Hebergement du site
OVH 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix FRANCE
www.ovh.com
Informatique & libertés
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit contactez :
Mairie Cernex :
77 place de la mairie, 74350 CERNEX
Tél. : 04 50 44 16 15
Droits d'auteur et de reproduction
Ce site respecte le droit d'auteur. Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure ...) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du maire de Cernex.
Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle, l'ensemble des contenus du site Internet de la commune Cernex ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable.
Toute demande d'autorisation doit être envoyée à l’adresse suivante :
Mairie Cernex 77 place de la mairie, 74350 CERNEX
Établissements de liens vers le site officiel Cernex
La commune de Cernex autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers le site officiel pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site et le site officiel de Cernex doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site officiel de Cernex ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site (Frame).
Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite.
Dans tous les cas d'espèce, la commune de Cernex se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site officiel de Cernex
La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site officiel de Cernex doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre de Cernex. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site officiel de Cernex en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Cernex quant aux liens qu'ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale
La mairie met tout en oeuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Cookies
Ce site utilise des «cookies» a des fins purement utilitaires (navigation et statistiques). Les «cookies» sont des fichiers de format texte stockés par votre navigateur Internet.
Outils statistiques Google Analitycs
« Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »