• Horaires d'été de la mairie du juillet et août : Mardi, mercredi et jeudi matin de 8h00 à 12h00. Fermeture du 11 au 15 Août. L'ensemble du Conseil Municipal vous souhaite de bonnes vacances.
  • 1

Révision du zonage de l'assainissement des eaux usées

PIECES DU DOSSIER DE REVISION DU PLAN DE ZONAGE


Le plan de zonage de l'assainissement non-collectif a été approuvé par le Conseil Communautaire de la CCPC lors de sa séance du 26 avril 2022.

 

 Avis du Commissaire Enquêteur

pdf Rapport et Conclusions motivées (8.79 MB)

 

Délibérations et arrêtés 

  pdf Arrêtés - Avis - Délibération (3.09 MB)

  pdf Nomination de Madame le Commissaire Enquêteur (37 KB)

 
Note de présentation et zonage

pdf Note Presentation (511 KB)

pdf Notice Zonage (3.22 MB)

pdf Plan de zonage (2.45 MB)

A la une: les dernières actualités de Cernex

  • Defaut
  • Titre
  • Date
  • Aléatoire

Contacter la mairie

77 place de la mairie - 74350 CERNEX
Téléphone : 04.50.44.16.15
Horaires d'ouverture :
Mardi 8H00 à 12H00 | Mercredi 8H00 à 12H00
Jeudi 14H00 à 18H00
Courriel: addr ou remplir le formulaire

Agenda