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Dossier CRCM 2026

Documents

pdf D26 26 Indemnités du Maire et des Adjoints

Publié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 1.07 MB)

pdf D26 14 Indemnités

Publié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 828 KB)

pdf D26 15 Délégation au Maire

Publié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 927 KB)

pdf D26 12 Creation postes adjoints

Publié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 408 KB)

pdf D26 13 Election des adjoints

Publié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 673 KB)

pdf D26 31 DELEGATIONS DU CM AU MAIRE

Publié le 19 mai 2026 Modifié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 461 KB)

pdf D26 11 Election du maire

Publié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 640 KB)

pdf D26 29 REFERENT DEONTOLOGUE

Publié le 19 mai 2026 Modifié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 901 KB)

pdf D26 30 DEMANDE DE SUBVENTIONS

Publié le 19 mai 2026 Modifié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 492 KB)

pdf D26 27 MODIF STATUTS CCPC COMPETENCE MOBILITE

Publié le 19 mai 2026 Modifié le 19 mai 2026

Télécharger (pdf, 1.03 MB)
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77 place de la mairie - 74350 CERNEX
Téléphone : 04.50.44.16.15
Horaires d'ouverture :
Mardi 8H00 à 12H00 | Mercredi 8H00 à 12H00
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