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CRCM 2023
Dossier
CRCM 2023
Documents
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D23 19 Demande d'enregistrement d'une unité de méthanisation sur les communes de Neydens et St Julien
Publié le 18 juillet 2023
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D23 18 Fixation des tarifs et règlement du CLAE
Publié le 18 juillet 2023
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D23 17 Attribution de subventions aux associations
Publié le 18 juillet 2023
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D23 16 convention mise a dispo licence 4
Publié le 18 juillet 2023
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D23 15 désignation référent déontologue
Publié le 18 juillet 2023
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D23 14 contrat de location
Publié le 18 juillet 2023
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D23 13 fin de mission de portage EPF
Publié le 18 juillet 2023
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D23 12 Adhesion service médecine de prévention
Publié le 18 juillet 2023
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D23 11 AUTORISATION DE DEMANDES DE SUBVENTIONS
Publié le 18 juillet 2023
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D23 10 INSTAURATION DE LA REDEVANCE REGLEMENTEE POUR CHANTIER PROVISOIR
Publié le 18 juillet 2023
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D23 09 CREATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE
Publié le 18 juillet 2023
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D23 08 VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES
Publié le 18 juillet 2023
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D23 07 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET PRINCIPAL
Publié le 18 juillet 2023
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D23 06 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 AU BUDGET PRINCIPAL
Publié le 18 juillet 2023
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D23 05 TABLEAU DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET PRINCIPAL
Publié le 18 juillet 2023
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D23 04 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF CCAS DE 2023
Publié le 18 juillet 2023
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D23 03 Signature bail locatif
Publié le 18 juillet 2023
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D23 02 Autorisation d'engager liquider mandater INVEST
Publié le 18 juillet 2023
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D23 01 Fongicibilité des crédits fonctionnement investissement
Publié le 18 juillet 2023
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