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XIXe siècle

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  1. 21 octobre 1832 vente coupe de bois de Chatenulaz
  2. 20 octobre 1832 coupe de bois à Chatenulaz
  3. 4 septembre 1832 Délibération relative à la nomination d'un conseiller du vice syndic*, et du remplacement de la moitié du conseil
  4. 19 juillet 1832 Délibération concernant les réparations faites à l'église
  5. 1 juillet 1832 impôt extraordinaire pour achever les réparations à faire au presbytère
  6. 1 juillet 1832 prestation de serment de François Magnin conseiller & François Favre adjoint au conseil
  7. 1 mai 1832 Albert Charpinaz nommé conseiller
  8. 1 mai 1832 douze candidats pour remplacer la moitié du conseil double
  9. 23 avril 1832 vente remplacement du Sieur Gallay
  10. 23 avril 1832, proposition de candidats pour remplacer Gallay François
  11. 4 avril 1832 vente coupe de bois à Chatenulaz
  12. 4 avril 1832 François fils de feu François Jacquet nommé garde champêtre
  13. 4 avril 1832, prestation de serment de Jean Gruaz conseiller
  14. 4 avril 1832, François fils de feu François Jacquet proposé comme garde champêtre
  15. 4 avril 1832, vendre une partie de la coupe bois broussaille lieu dit Chatenulaz
  16. 19 mars 1832, installation du sieur Mathieu Philippe syndic
  17. 19 mars 1832 procéder à la nomination de trois candidats pour remplacer le syndic
  18. 19 mars 1832, trois candidats pour le remplacement de sieur Mathieu Philippe
  19. 2 mars 1832, réception d'œuvre des ouvrages fait par Antoine Constantin au presbytère
  20. Philippe Mathieu nommé Syndic par la Vice-Intendance de Carouge 1832
  21. 17 novembre 1831, réception d'œuvre des ouvrages fait en charpente au presbytère
  22. 7 juillet 1831, tableau des candidats pour le renouvellement du syndic
  23. 7 juillet 1831, Le conseil autorise monsieur le percepteur à acquitter le mandat
  24. 7 juillet 1831, Les dits conseillers et plus forts imposés ont l'honneur d'exposer ci Monsieur l'Intendant que la demande faite par le conseil de la commune de Vers est injuste
  25. 27 juin 1831, remplacement de Amédée Richard notaire royal
  26. 27 juin 1831, demande à M. l'intendant d'imposer la commune de six cent livres neuves du Piémont pour les réparations du presbytère
  27. 8 juin 1831, Réponse à la Province de Carouge concernant l'entretien route St Julien - Chambéry 1831
  28. 5 juin 1831, nomination du garde champêtre Mathieu Jacquet
  29. 1 mai 1831, nomination du garde champêtre jean fils de Gaspard Saxod
  30. 1 mai 1831, cahier des charges des biens communaux qu'ils se disposent d'acenser
  31. 25 avril 1831, Lettre du garde forestier à la province de Carouge
  32. 24 avril 1831, 1200 livres neuves de Piémont pour payer les entrepreneurs en menuiseries et charpenteries dans l'intérieur du presbytère
  33. 19 mars 1831, problèmes sur la coupe de bois du bois chardon
  34. 19 mars 1831, acensement des communaux approuvé par l'Intendant
  35. 19 mars 1831, acensement des communaux pour faire face à la somme de 800 £ neuves
  36. 19 mars 1831, vente de la coupe de bois de bois chardon
  37. 5 février 1831, Nous Vice-Intendant de la Province de Carouge
  38. Province de Carouge entretien route St Julien - Chambéry 1831
  39. 30 novembre 1830, donné lecture de la missive de M. l'Intendant relative aux dépenses du presbytère
  40. 30 novembre 1830, missive de M. l'Intendant relative aux dépenses du presbytère
  41. 19 novembre 1830, réception d'œuvre des ouvrages en maçonnerie du presbytère
  42. 7 novembre 1830, travaux du presbytère
  43. 17 août 1830, M. l'Intendant de la province de Carouge concernant la souscription pour le presbytère que la plupart ont signés
  44. 17 août 1830, Monsieur l'Intendant pour qu'il vous plaise lui indiquer la marche que le conseil aura à tenir dès aujourd'hui, pour contraindre les réticents qui ne voudront pas faire leur tâche
  45. 1830, Gaspard Philippe et Jean Louis Christin disent qu'ils ont déjà fait chacun deux corvées avec leurs bœufs et chariots pour la construction du presbytère
  46. 20 juillet 1830, délibération concernant la taxe du bétail
  47. 20 juillet 1830, délibération pour répondre à la missive de M. L'intendant
  48. Mauvais renseignements sur Cusin dit Crozet, Vice-Intendance de la Province de Carouge 1830
  49. 29 mai 1830, délibération pour indiquer les moyens qu'ils ont pour payer les entrepreneurs
  50. 29 mai 1830, Soumission passée à Joseph Lavorel concernant le presbytère
  51. 6 mai 1830, acte de vente de la coupe de bois
  52. 2 mai 1830, coupe de bois
  53. 2 mai 1830, adjudication des travaux à faire au presbytère
  54. 27 avril 1830, tableau des candidats
  55. 22 avril 1830, nomination d'un conseiller
  56. 1 avril 1830, reconstruction du pont sur les Usses
  57. 21 avril 1830, demande à l'intendant pour la nomination de Joseph Charrière comme garde champêtre pour la somme de 50 livres neuves du Piémont
  58. 28 mars 1830, réparations pour le presbytère
  59. 21 mars 1830, toute la commune vota une somme de 800 £ neuves de piémont pour le presbytère
  60. 21 mars 1830, demande de réparations pour le presbytère
  61. 6 mars 1830, relatif à la coupe de bois
  62. 1 mars 1830, coupe de bois
  63. Classification des chemins 1830
  64. 10 mars 1828, demande de 137 livres neuves
  65. 22 septembre 1828, renouvellement du syndic
  66. 11 septembre 1828, nomination d'un garde vigne
  67. 7 décembre 1827, renouvellement d'un syndic
  68. 29 septembre 1827, coupe de bois pour subvenir aux dépenses
  69. 11 mai 1827, délibération relative à la fixation d'un cabaret
  70. 26 mars 1827, criée autorisée
  71. 12 février 1827, pour s'aider à subvenir aux dépenses12 février 1827, pour s'aider à subvenir aux dépenses
  72. 12 février 1827, Alexandre Excoffier
  73. 12 février 1827, délibération relative à l'acensement des communaux
  74. 2 avril 1827, mise à prix des biens communaux
  75. 2 février 1827, cahier des charges pour la mise à prix des communaux
  76. 12 février 1827, 3 candidats comme conseillers
  77. 28 août 1826, coupe de bois
  78. 28 août 1826, faire payer l'affouage
  79. 7 août 1826, remplacement

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