En poursuivant la navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur.

19 mars 1831, acensement des communaux approuvé par l'Intendant

{highslide float=left type="img" url="histoire/19eme/19_mars_1831_acensement_approuve-1.jpg" width=200 captionText='19 mars 1831, acensement des communaux approuvé' } {/highslide} {highslide float=left type="img" url="histoire/19eme/19_mars_1831_acensement_approuve-2.jpg" width=200 captionText='19 mars 1831, acensement des communaux approuvé' } {/highslide} {highslide float=left type="img" url="histoire/19eme/19_mars_1831_acensement_approuve-3.jpg" width=200 captionText='19 mars 1831, acensement des communaux approuvé' } {/highslide} {highslide float=left type="img" url="histoire/19eme/19_mars_1831_acensement_approuve-4.jpg" width=200 captionText='' } {/highslide}

Acensement  = Contrat par lequel on prend en héritage à cens* ou rente foncière
* Dénombrement des citoyens tous les cinq ans, au moyen âge redevance payée par des roturiers à leur seigneurs.
Pour faire face à la somme de 800 livres neuves du Piémont portées au budget de cette année que le conseil y a porté en avoir, ont été d'avis d'acenser une partie de la pièce de teppe lieu dit à Bacchus, figurée sous partie du numéro mille vingt trois de la mappe de Cernex, contenant environ cinquante journaux** , elle a été divisée en quarante deux lots, de la même manière qu'elle fut a pensée le vingt six du mois de mars mille huit cent vingt six, et c'est pour le temps et ferme de trois ans, la susdite pièce a été mise aux enchères au plus offrant et au dernier enchère ...., ensuite à l'extinction de la bougie vierge......
** NDLR = ancienne unité de mesure de surface

Crédit documentaire archives de la Mairie de Cernex,cahier de 1829 à 1840, publié le 21 mars 2005 par Michel Weinstoerffer

Galerie XIXe siècle