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XIXe siècle

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  1. 7 août 1826, serment de Saxod Etienne sindic
  2. 4 avril 1826, installation d'un sindic
  3. 4 avril 1826, présentation d'un sindic
  4. 4 avril 1826, présentation de trois conseillers
  5. 10 janvier 1826, le conseil assigné
  6. 25 novembre 1825, remplacement de Vieux Joseph
  7. 25 novembre 1825, remplacement du sindic
  8. 3 novembre 1825, les vieux bois du presbytère
  9. 19 octobre 1825, coupe de bois
  10. 12 octobre 1825, bois aux enchères
  11. 6 août 1825, le grand tableau de l'autel
  12. 30 juillet 1825, coupe herbe et feuilles
  13. 29 juin xxx 1825, fonds engagés concernant la pièce de terre au lieu dit Bacchus
  14. 29 juin 1825, délibération concernant la pièce de terre au lieu dit Bacchus
  15. 25 mai 1825, délibération concernant les réparations à faire sur deux chemins
  16. 25 mai 1825, délibération concernant les réparations à faire sur le chemin
  17. 28 mars 1825, déclaration des bois
  18. 28 mars 1825, serment d'Etienne Excoffier
  19. 21 février 1825, Joseph Excoffier nommé garde champêtre
  20. 22 janvier 1825 délibération, prestation de serment de Pierre Magnin
  21. 22 janvier 1825, serment de Pierre Magnin
  22. Fin décembre 1824, renouvellement d'un vice syndi
  23. 29 septembre 1824,délibération
  24. Pompes portatives 1824
  25. 8 août 1824, travaux à faire sur les routes
  26. 8 août 1824, garde
  27. 8 août 1824, 3 candidats
  28. 1 août 1824,expédition des ouvrages et réparation
  29. Adjudication à la bougie 1824
  30. 20 mai 1824, octrois
  31. 20 mai 1824
  32. 19 avril 1824
  33. 19 avril 1824 une multitude de moutons
  34. 19 avril 1824, erreur sur la nomination
  35. 19 avril 1824, pétition route de Charli
  36. 25 février 1824 François Saxod
  37. 2 février 1824, demande de fonds à Monsieur l'intendant pour plaider
  38. 20 décembre 1823, renouvellement du vice syndic
  39. 20 décembre 1823, pétition faite pour Etienne Philippe et Joseph Suchet
  40. 20 décembre 1823, fourniture à l'armée
  41. 20 décembre 1823, renouvellement d'un syndic
  42. 20 novembre 1823, prestation de serment de Mathieu Philippe
  43. 15 novembre 1823, réquisition pour l'armée 1° 3 coupes de froment
  44. 17 septembre 1823, Monsieur l'intendant il n'y a jamais existé aucune école rière ladite commune
  45. 6 juillet 1823, contestations des habitants de Cernex
  46. 22 juin 1823, nomination d'un garde champêtre
  47. 22 juin 1823, pièce de terre au lieu dit Bacchus
  48. 25 mai 1823, réparation de l'intérieur de l'église
  49. 4 mai 1823, nomination
  50. 6 mai 1823, pièce de terre lieu dit à Bacchus
  51. 1 février 1823, nomination d'un vice sindic
  52. Bois & forêts 1823
  53. L'école de Cernex, un peu d'histoire
  54. 18 mars 1822, vente d'une coupe de bois
  55. 18 mars 1822, coupe de bois
  56. 18 mars 1822, réparation indispensable de la clôture du cimetière
  57. 16 février 1822, prestation de serment de François Magnin
  58. 7 novembre 1821, renouvellement du vice sindic
  59. 20 juillet 1821, réparation de l'église
  60. 15 mars 1821, 23 journaux a couper
  61. 7 décembre 1820, renouvellement vice sindic
  62. 23 novembre 1820, prestation de serment de François Saxod
  63. 23 novembre 1823 Les routes de la commune de cernex
  64. 7 novembre 1820, vérification des comptes
  65. 3 novembre 1820, vente de la coupe d'un bois
  66. 25 septembre 1820, reddition des comptes de l'exercice de 1819
  67. 6 juin 1820, couvert presbytère
  68. 25 mai 1820, herbes de la commune
  69. 23 mars 1820, 60 journaux situés sur le mont Sion lieu dit Bacchus
  70. 23 mars 1820, prestation de serment de François Saxod
  71. 21 février 1820, budget 1820
  72. 20 mars 1819, tableau pour le remplacement de François Charpinaz
  73. 6 mars 1818, tableau pour remplacement du Sieur CharpinaZ conseiller décédé
  74. 21 octobre 1819, reddition des comptes de 1818
  75. 22 août 1819, expédition à faire au presbytère
  76. 8 août 1819, couvert à neuf du presbytère
  77. 3 août 1819, cahier des charges du couvert à neuf du presbytère
  78. 30 mars 1819, délibération concernant le budget de 1819
  79. Décembre 1818, reddition des comptes de 1817
  80. 5 juillet 1818, réparation du presbytère
  81. 16 juin 1816, comptes
  82. 27 mai 1818, prestation de serment de Pierre Magnin
  83. 30 mars 1818, Prestation de Serment du Sieur François Dunand
  84. 25 mars 1818, réduction d'impôts
  85. 6 mars 1818, tableau pour remplacement du Sieur Charpinaz conseiller décédé
  86. Registre des délibérations 1816
  87. 20 juillet 1816 Réparation du presbytère
  88. Nommer un garde champêtre 20 juillet 1816
  89. 16 juin 1816, comptes
  90. 1816 ZONE FRANCHE

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